Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes réalisées sur le site MotoZpeed, édité par FLOCK AND CHOC.
1. Produits et prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. TVA non applicable, article 293 B du CGI. FLOCK AND CHOC se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés au tarif en vigueur lors de la commande.
2. Commande
Toute commande vaut acceptation des présentes conditions. Un email de confirmation récapitule votre commande après validation du paiement.
3. Paiement
Le paiement s'effectue par carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express) ou via PayPal, de façon sécurisée.
4. Livraison
Les produits sont expédiés depuis la France, livraison offerte sans minimum. Délai de préparation : 1 jour ouvré (du lundi au vendredi). Délai de transport : 2 à 4 jours ouvrés, livraison du lundi au vendredi.
5. Droit de rétractation
Conformément au Code de la consommation, vous disposez de 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation, sans avoir à motiver votre décision.
6. Retours et remboursement
Les modalités de retour et de remboursement sont détaillées dans notre Politique de remboursement. Les retours sont à adresser à : 10 Lotissement Le Hameau du Mas d'Antonin, 13160 Châteaurenard.
7. Garanties légales
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
8. Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans notre Politique de confidentialité.
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
FLOCK AND CHOC — Entrepreneur individuel (micro-entreprise) — 10 Lotissement Le Hameau du Mas d'Antonin, 13160 Châteaurenard — SIREN 903 845 907 — R.C.S. Tarascon 903 845 907.